Déposée le 19 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO TONIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ze bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIO TONIC domicilié(e) 69 rue d'Agen Bâtiment B2 – FRUILEG 20629 - 94611 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 446 150 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO TONIC domicilié(e) 69 rue d'Agen Bâtiment B2 – FRUILEG 20629 - 94611 - RUNGIS - France.
La marque Ze bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BIO TONIC, SAS - 69 rue d'Agen Bâtiment B2 – FRUILEG 20629 - 94611 - RUNGIS - France - SIREN 524446150
BIO TONIC - 69 rue d'Agen Bâtiment B2 – FRUILEG 20629 - 94611 - RUNGIS - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; (tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. (Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
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